Cadastre et plans d’affectation
Plan général d’affectation :
- Règlement (RPGA) – télécharger (.pdf)
- Plan : ensemble du territoire communal – télécharger (.pdf)
- Plan « Village de Noville » – télécharger (.pdf)
- Plan « Hameau de Crebelley » – télécharger (.pdf)
Le guichet cartographique du Canton de Vaud « GeoPlanet » vous permet d’en savoir plus sur le cadastre et les parcelles de terrain.
Plan d’affectation cantonal :
- PAC 291 – télécharger (.pdf)
Plans partiels d’affectation :
En Brassey
Plan
Port de plaisance et du Chantier naval
Plan | Règlement
Hameau des Grangettes
Plan | Règlement
Gros Marais I et II
Gros Marais I : Plan et règlement
Gros Marais II : Plan | Règlement
La Rossat
Plan | Règlement | Addenda
Camping et caravaning résidentiel des Grangettes
Plan et règlement
Les Fourches
Règlement du plan de synthèse
autres documents :
- Aménagement RC 780 (nord) – Mise à l’enquête 2017
- Aménagement RC 780 (sud) – Mise à l’enquête 2017
- Plan Général – mai 2012 (provisoire, n’ayant pas force de loi)
- Plan général de situation (état au 9 juin 2010)
- Plan du PPA intercommunal « Les Fourches » final, 2005
- Report plan d’occupation du site (2005)
Seuls les documents officiels et originaux font foi.
Pour tout renseignement, veuillez prendre contact avec le Bureau technique :
Guichets cartographiques
CARTORIVIERA – Guichet cartographique de la Riviera
Guichet cartographique du canton de Vaud
Greffe municipal
Place du Collège 1
1845 Noville
021 967 15 25
greffe@noville.ch
Lundi
14h00 - 17h00
Mardi
8h15 - 11h45 / 17h00 - 19h00
Mercredi et jeudi
8h15 - 11h45
Contrôle des habitants
Place du Collège 1
1845 Noville
021 967 15 23
habitants@noville.ch
Mardi
17h00 - 19h00
Mercredi
08h15 - 11h45
Bourse communale
Bureau technique
Place du Collège 1
1845 Noville
021 967 15 27
technique@noville.ch
Lundi au jeudi
7h30 - 12h00 / 13h30 - 16h00