Règlements communaux
  accueil - règlements communaux
Vivre à Noville
Arriver et partir
Ecoles et études
Habiter
Petite enfance
Déchets
Mobilité et transports
Etrangers
Sécurité et santé
S'informer
Travailler
Voter
Seniors
Commune de Noville
Histoire de la commune
Municipalité
Conseil communal
Votations et élections
Espace presse
 
Administration communale
Règlements communaux
Service de voirie
Ports et navigation
 
Cadastre et plans d'affectation
Territoire et infrastructures
Mises à l'enquête
Permis de fouille / dépôt sur le DP
SAF des Fourches
Partager
Louer une salle
Organiser un événement
Participer à la vie locale
Séjourner à Noville
Fenêtres de l'Avent
Sortir
Archives
Anciens articles
Règlements communaux
Politique
Règlement du Conseil communal de Noville (2016)
 
Police et sécurité
Règlement général de police (2016)
Règlement sur les périodes d'ouverture et de fermeture des magasins
Règlement du SDIS du Haut-Lac + Annexe
 
Aménagement du territoire
Règlement communal du plan d'extension
 
Eaux
Règlement communal sur la distribution de l'eau (mai 2016) + Annexe (mai 2016)
Règlement communal sur l'épuration des eaux + Annexe
 
Déchets
Règlement communal sur la gestion des déchets et son annexe
 
Tourisme, port et taxis
Règlement communal taxe de séjour
Règlement communal du port
Règlement sur le service des taxis
 
Culture
Règlement sur le subventionnement des études musicales

Greffe municipal
Place du Collège 1
1845 Noville

Tél. 021 967 15 25
info@noville.ch

lundi   1400-1600
mardi 0815-1145 1700-1900
mercredi 0815-1145  
jeudi 0815-1145  

Contrôle des habitants

mardi   1700-1900
mercredi 0815-1145  

Bourse communale
sur rendez-vous

Liens rapides
Habiter
Territoire
Administration communale

ACCUEIL
Les contenus de ce site internet sont publiés à titre informatif. Sur le plan juridique, seuls les documents originaux officiels font foi.
© réalisé par pointcom