Lors de la dernière séance du Conseil général de Noville qui s'est tenue le mercredi 14 octobre 2009, le Conseil général a pris les décisions suivantes :

• Il a accueilli et assermenté les personnes suivantes : MM Alexandre Repetti et Frédéric Praz
• Il a accepté à l'unanimité le préavis N°03-2009, du 8 septembre 2009, relatif à l'adoption de la convention intercommunale sur le SDIS, du règleemnt du SDIS et de son annexe relative aux tarifs d'intervention
• Il a accepté à une large majorité le préavis N°04-2009, du 8 septembre 2009, relatif à l'arrêté d'imposition pour l'année 2010 tel que présenté (82.5 pts)
• Il a accepté à l'unanimité le préavis N°05-2009, du 8 septembre 2009, relatif au règlement communal sur les ports et tarifs d'amarrage des bateaux tel que présenté

 Procès-verbal adopté (.pdf)