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Décisions du Conseil général du 24 septembre 2008 |
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Lors de la dernière séance du Conseil général de Noville qui s'est tenue le mercredi 24 septembre 2008, le Conseil général a pris les décisions suivantes :
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Il a accueilli et assermenté les personnes suivantes : Mme Dominique Dänzer, MM Renald Dänzer, Giuseppe Costantino et Patrick Costantino
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Il a accepté à l'unanimité le préavis 01-2008, du 19 août 2008, relatif à la demande d'un crédit extrabudgétaire de Fr. 48'000.- et à la libération de la réserve N° 9280.8 "Cours d'eau, Rives" d'un montant de Fr. 60'000.- pour le dragage du canal depuis le port du Vieux-Rhône jusqu'à son embouchure au lac.
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Il a adopté à l'unanimité le préavis 02-2008, du 19 août 2008, relatif au projet d'arrêté d'imposition pour l'année 2009 (maintien du statu quo).
Procès-verbal adopté (.doc)
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