spacer.png, 0 kB
Accueil arrow Officiel arrow Conseil général arrow Décisions arrow Décisions du Conseil général du 24 septembre 2008

Publiez vos articles dans

 
spacer.png, 0 kB spacer.png, 0 kB
Décisions du Conseil général du 24 septembre 2008 Convertir en PDF Version imprimable Suggérer par mail

Lors de la dernière séance du Conseil général de Noville qui s'est tenue le mercredi 24 septembre 2008, le Conseil général a pris les décisions suivantes :

  • Il a accueilli et assermenté les personnes suivantes : Mme Dominique Dänzer, MM Renald Dänzer, Giuseppe Costantino et Patrick Costantino
  • Il a accepté à l'unanimité le préavis 01-2008, du 19 août 2008, relatif à la demande d'un crédit extrabudgétaire de Fr. 48'000.- et à la libération de la réserve N° 9280.8 "Cours d'eau, Rives" d'un montant de Fr. 60'000.- pour le dragage du canal depuis le port du Vieux-Rhône jusqu'à son embouchure au lac.
  • Il a adopté à l'unanimité le préavis 02-2008, du 19 août 2008, relatif au projet d'arrêté d'imposition pour l'année 2009 (maintien du statu quo).

 Procès-verbal adopté (.doc)

 
< Précédent   Suivant >
spacer.png, 0 kB
spacer.png, 0 kB
spacer.png, 0 kB
spacer.png, 0 kB
  spacer.png, 0 kB